Exemple de calcul de lésion corporelle
Moteur

Supposez que vous ayez un accident qui entraîne que vous puissiez moins bien utiliser votre jambe. Très problématique. Si la faute incombe à quelqu’un d’autre ou si vous possédez une assurance couvrant les risques d’accidents, vous devez aussi encore déposer une demande en dommages et intérêts. La demande de dommages et intérêts se constitue d’indemnités pour souffrances endurées, une compensation pour perte de la capacité de gagner sa vie et une compensation pour frais supplémentaires du fait de l’accident.

Avec le calculateur de lésion corporelle , vous pouvez calculer à combien pourrait s’élever l’indemnité pour dommage. Cet article montre un exemple d’un tel calcul. Avec ce calcul, les montants annuels de dommage sont transformés en un seul montant qui tient compte de l’imposition, de l’inflation et de l’intérêt. Attention : tous les revenus et les dépenses de cet exemple sont des montants nets.

Supposez qu’avant l’accident, vous gagniez un montant net de 30000 €. Après l’accident, vous devez chercher un autre travail du fait de votre incapacité. Cet emploi rapporte seulement 20000 € net mais vous n’avez plus maintenant les 1000 € de frais de déplacement net que vous aviez auparavant. Vous avez beaucoup plus d’autres frais : vous ne pouvez plus ni nettoyer votre maison vous-même et ni bricoler dans votre maison. Cela vous coûte 2500 € par an en plus jusqu’à vos 65 ans parce qu’après cet âge, vous ne pourriez sans doute plus le faire.

Vous vous attendiez dans votre ancien emploi à une promotion dans 5 ans et que donc votre salaire aurez été augmenté de 5000 €. Dans votre nouvel emploi, les chances de promotion sont hélas inexistantes. Votre espérance de vie reste malgré l’accident la même, à savoir 80 ans. Vous êtes âgé aujourd’hui de 35 ans, le dommage doit donc être calculé sur une période de 80 -35 = 45 ans.

Vous cotisez pour moins de points pour votre retraite, votre retraite aurait du être normalement 20000 € à partir de vos 65 ans mais à cause de l’accident, vous devrez déjà vous arrêter à 60 ans et vous devrez vous contenter d’une retraite de 12000 €. Les 5 dernières années de votre carrière, vous avez des dépenses annuelles de chauffage supplémentaires de 1000 €.

L’accident était la faute d’un autre donc nous déposons une demande en dommages et intérêts de 1500 € par an.

Les différences en revenus et en dépenses doivent être traduites par le calculateur en un montant total qui doit être versé immédiatement après l’accident. Le calculateur en retire encore intérêt et calcule également l’impôt sur l’intérêt et sur tous les biens. Prenons par exemple dans ce cas 4% en moyenne pour le pourcentage d’intérêt et pour le pourcentage d’inflation 3 %. L’imposition sur les biens, cela veut dire le pourcentage ‘box 3’ est de 1,2%. Il est aussi possible d’exécuter des calculs où non seulement tous les biens sont taxables mais aussi l’intérêt versé.

Les données ci-dessus sont rapidement introduisibles en copiant le texte du champ ci-dessous dans le champ du tab Donnée d'HTML du calculateur et ensuite en cliquant sur le bouton Remplir calculateur.

Dans l’exemple ci-dessus, le calculateur de lésion corporelle calcule un montant de 711304.5. Chaque année, une part en est utilisée. Le graphique du dessus du calculateur montre le montant restant. Le graphique du dessous montre le montant annuel sans les impôts. Ce montant annuel est donc le montant qui devrait être versé si le montant de dommages et intérêts ne serait pas versé en une fois mais en montant annuel.